Documents du conseil communal

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Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 15.10.09

pdf 336 Kb
19.10.2009 14:31:19

Préavis municipal No 2009–10 du lundi 5 octobre 2009 relatif à l'extension du réseau de distribution d'eau potable et de défense incendie au Hameau de Fontanney

pdf 2 Mb
20.10.2009 14:51:28

Préavis municipal No 2009-11 du 12 octobre 2009 relatif à l'aménagement intérieur et la réfection des façades de l'ancienne caserne du service du feu

pdf 3 Mb
20.10.2009 14:57:29

Décision du Conseil communal du 15 octobre 2009 relative au préavis municipal no 2009-09 du 17 août 2009 concernant la création d'un parking sur la parcelle 2338, la création d'un arrêt de bus et pour camions en bordure de la route industrielle, la signal

pdf 293 Kb
20.10.2009 15:27:15

Décision du Conseil communal du 15 octobre 2009 relative au préavis municipal no 2009-08 du 22 juin 2009 concernant la modification du règlement sur la taxe communale spécifique sur l'énergie électrique

pdf 468 Kb
20.10.2009 15:37:29

Ordre du jour du 3.12.09

Ordre du jour

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 3.12.09

pdf 295 Kb
20.11.2009 15:32:25

Préavis municipal No 2009-13 du 16 novembre 2009 relatif à la fusion des services de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) d'Aigle, Corbeyrier et Yvorne

pdf 6 Mb
20.11.2009 15:46:23

Préavis municipal No 2009-14 du lundi 16 novembre 2009 relatif à la fusion des communes de Corbeyrier, Yvorne, Leysin et Aigle

pdf 15 Mb
20.11.2009 15:59:30

Préavis municipal No 2009-12 du lundi 16 novembre 2009 relatif au budget ordinaire pour l'année 2010

pdf 160 Kb
23.11.2009 07:47:04

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 18 décembre 2009

pdf 311 Kb
09.12.2009 07:40:28

Décision du Conseil communal du 3 décembre 2009 relative au préavis municipal No 2009-10 du 5 octobre 2009 concernant l'extension du réseau de distribution d'eau potable et de défense incendie au Hameau de Fontanney

pdf 905 Kb
09.12.2009 07:52:35

Décision du Conseil communal du 3 décembre 2009 relative au Préavis municipal No 2009-11 du lundi 12 octobre 2009 concernant l'aménagement intérieur et la réfection des façades de l'ancienne caserne du service du feu

pdf 905 Kb
09.12.2009 08:10:34

pdf 281 Kb
18.01.2010 11:53:35

Préavis municipal No 2010-01 du lundi 1er février 2010 relatif à la construction d'une nouvelle conduite de refoulement de l'eau des puits de La Mêlée

pdf 2 Mb
12.02.2010 08:20:08

Préavis municipal No 2010-02 du lundi 1er février 2010 relatif à la mise à disposition d'une surface d'environ 6'819 m2 à détacher de la parcelle No 1162 "Les Iles"

pdf 2 Mb
12.02.2010 08:25:59

Préavis municipal No 2010-03 et son annexe du lundi 8 mars 2010 relatif à la modification du règlement du conseil de l’Etablissement primaire et secondaire d’Aigle

pdf 6 Mb
09.03.2010 18:03:24

Préavis municipal No 2010-04 et son annexe du lundi 8 mars 2010 relatif au règlement communal sur les terrasses

pdf 3 Mb
09.03.2010 18:13:55

Préavis municipal No 2010-05 du lundi 8 mars 2010 relatif à la fusion des communes d’Yvorne, Leysin et Aigle

pdf 12 Mb
09.03.2010 18:19:06

Décisions du Conseil communal relatives au préavis municipal no 2010-01 du lundi 1er février 2010 concernant "La construction d'une nouvelle conduite de refoulement de l'eau du puits de la Mêlée" et du préavis no 2010-02 du lundi 1er février 2010 concerna

pdf 694 Kb
14.04.2010 16:59:58

Décisions du Conseil communal du 13 avril 2010 relatives au Préavis municipal no 2009-13 du lundi 16 novembre 2009 concernant un "Nouveau règlement du Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) d'Aigle, Corbeyrier et Yvorne" et du Préavis m

pdf 389 Kb
14.04.2010 17:26:31