Documents du conseil communal

Préavis municipal n° 2021-32 à caractère d’urgence relatif à un crédit complémentaire concernant l’assainissement, la rénovation et l’agrandissement de l’Hôtel de Ville, des bâtiments annexes et de son parking

2021-32: Préavis

Préavis municipal n°2021-32 du 20 décembre 2021 à caractère d’urgence relatif à la demande d’un crédit complémentaire concernant l’assainissement, la rénovation et l’agrandissement de l’Hôtel de Ville, des bâtiments annexes et de son parking, Place du Marché 1

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23.12.2021 16:16:51

Annexes au préavis municipal no 2021-32 à caractère d’urgence relatif à un crédit complémentaire concernant l’assainissement, la rénovation et l’agrandissement de l’Hôtel de Ville, des bâtiments annexes et de son parking

2021-32: Annexes aux préavis

Annexes au préavis municipal n°2021-32 du 20 décembre 2021 à caractère d’urgence relatif à la demande d’un crédit complémentaire concernant l’assainissement, la rénovation et l’agrandissement de l’Hôtel de Ville, des bâtiments annexes et de son parking, Place du Marché 1

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23.12.2021 16:19:11

Préavis municipal n°2021-30 relatif à une demande de crédit pour la réalisation de places de stationnement vélo couvertes sur l’ensemble de la Commune

2021-30: Préavis

Préavis municipal n°2021-30 du 6 décembre 2021 relatif à une demande de crédit pour la réalisation de places de stationnement vélo couvertes sur l’ensemble de la Commune

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15.12.2021 09:44:17

Préavis municipal n°2021-31 relatif à la réfection des ouvrages d’art en classe d’état 4 et 5

2021-31: Préavis

Préavis municipal n°2021-31 du 6 décembre 2021 relatif à la réfection des ouvrages d’art en classe d’état 4 (état mauvais) et 5 (état alarmant)

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15.12.2021 09:47:19

Décisions du Conseil communal relatives au préavis 2021-19

2021-19: Décision

Séance du 9.12.2021

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10.12.2021 14:09:55

Décisions du Conseil communal relatives au préavis 2021-26

2021-26: Décision

Séance du 9.12.2021

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10.12.2021 14:10:48

Décisions du Conseil communal relatives au préavis 2021-27

2021-27: Décision

Séance du 9.12.2021

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10.12.2021 14:11:28

Décisions du Conseil communal relatives au préavis 2021-28

2021-28: Décision

Séance du 9.12.2021

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10.12.2021 14:12:37

Décisions du Conseil communal relatives au préavis 2021-29

2021-29: Décision

Séance du 9.12.2021

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10.12.2021 14:13:24

Ordre du jour du Conseil communal du 9 décembre 2021

Ordre du jour

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 9 décembre 2021

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10.12.2021 14:14:41

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 15 septembre 2021

PV du conseil

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 15 septembre 2021

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10.12.2021 14:43:34

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 28 septembre 2021

PV du conseil

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 28 septembre 2021

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10.12.2021 14:44:42

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 4 novembre 2021

PV du conseil

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 4 novembre 2021

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10.12.2021 14:47:23

Ordre du jour du Conseil communal du 25 novembre 2021

Ordre du jour

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 25 novembre 2021

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16.11.2021 10:09:11

Décisions du Conseil communal relatives au préavis 2021-24

2021-24: Décision

Séance du 4.11.201

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11.11.2021 11:05:55

Préavis municipal n°2021-29 relatif au budget 2022

2021-29: Préavis

Préavis municipal n°2021-29 du lundi 25 octobre 2021 relatif au budget 2022

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10.11.2021 11:09:12

Préavis municipal n°2021-27 relatif à la fixation d’un plafond d’endettement pour la législature 2021-2026

2021-27: Préavis

Préavis municipal n°2021-27 du lundi 1er novembre 2021 relatif à la fixation d’un plafond d’endettement et de risque pour cautionnements pour la législature 2021-2026

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03.11.2021 11:40:51

Préavis municipal n°2021-28 relatif à la mise à disposition ou la vente d’une fraction de la parcelle n° 2839

2021-28: Préavis

Préavis municipal n°2021-28 du lundi 1er novembre 2021 relatif à la mise à disposition ou la vente d’une fraction de la parcelle n° 2839 en zone industrielle pour l’implantation d'un projet industriel de production, de distribution et d’utilisation d’énergies renouvelables et une demande de crédit pour la réalisation d’infrastructures routières

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03.11.2021 11:42:57

Préavis municipal n°2021-26 relatif à la vente d’une fraction de la parcelle n°1279

2021-26: Préavis

Préavis municipal n°2021-26 du lundi 25 octobre 2021 relatif à la vente d’une fraction de la parcelle n°1279 en zone industrielle comprenant une piste de moto-école

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27.10.2021 17:03:14

Préavis municipal n°2021-25 relatif à l'adoption du Plan directeur intercommunal Chablais Agglo

2021-25: Préavis

Préavis municipal n°2021-25 du lundi 11 octobre 2021 relatif à l'adoption du Plan directeur intercommunal Chablais Agglo

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27.10.2021 17:05:23

lundi à jeudi	7h00-12h00	13h30-17h00
vendredi	7h00-12h00	13h30-16h00

lundi	8h00-12h00	14h-17h
mardi	fermé	fermé
mercredi	7h00-12h00	14h-17h
jeudi	8h00-12h00	14h-19h
vendredi	8h00-12h00	14h-16h

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Préavis municipal n° 2021-32 à caractère d’urgence relatif à un crédit complémentaire concernant l’assainissement, la rénovation et l’agrandissement de l’Hôtel de Ville, des bâtiments annexes et de son parking

Annexes au préavis municipal no 2021-32 à caractère d’urgence relatif à un crédit complémentaire concernant l’assainissement, la rénovation et l’agrandissement de l’Hôtel de Ville, des bâtiments annexes et de son parking

Préavis municipal n°2021-30 relatif à une demande de crédit pour la réalisation de places de stationnement vélo couvertes sur l’ensemble de la Commune

Préavis municipal n°2021-31 relatif à la réfection des ouvrages d’art en classe d’état 4 et 5

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Ordre du jour du Conseil communal du 9 décembre 2021

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 15 septembre 2021

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 28 septembre 2021

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 4 novembre 2021

Ordre du jour du Conseil communal du 25 novembre 2021

Décisions du Conseil communal relatives au préavis 2021-24

Préavis municipal n°2021-29 relatif au budget 2022

Préavis municipal n°2021-27 relatif à la fixation d’un plafond d’endettement pour la législature 2021-2026

Préavis municipal n°2021-28 relatif à la mise à disposition ou la vente d’une fraction de la parcelle n° 2839

Préavis municipal n°2021-26 relatif à la vente d’une fraction de la parcelle n°1279

Préavis municipal n°2021-25 relatif à l'adoption du Plan directeur intercommunal Chablais Agglo

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