Documents du conseil communal

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Présentation municipale des actions menées durant la pandémie de COVID-19

pdf 741 Kb
02.07.2020 14:51:48

Séance du 19.06.2020

pdf 32 Kb
22.06.2020 09:50:11

Séance du 19.06.2020

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22.06.2020 09:52:33

Séance du 19.06.2020

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22.06.2020 10:00:15

Séance du 19.06.2020

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22.06.2020 10:02:11

relatif à la vente ou mise à disposition de la parcelle no 1111 au chemin de l'Hôpital 21

pdf 126 Kb
22.06.2020 10:28:44

relatif au postulat de Ph. Pasche sur l'évaluation comparative des coûts de fonctionnement communaux

pdf 376 Kb
22.06.2020 10:30:37

relatif au postulat de Clement Reber demandant une analyse de la politique environnementale communale

pdf 2 Mb
22.06.2020 10:32:24

relatif à une demande de crédit pour financer une mesure de relance covid-19 en faveur des locataires commerciaux de la Commune

pdf 1 Mb
22.06.2020 10:40:29

Préavis municipal no 2020-06 du 18 mai 2020 relatif à la réfection de la chaussée, récupération des eaux pluviales et bouclage de la conduite d'eau potable sur le chemin de Marjolin

pdf 2 Mb
16.06.2020 17:12:49

Ordre du jour de la séance du Conseil communal du 19 juin 2020

pdf 398 Kb
09.06.2020 13:57:41

Préavis municipal No 2020-07 du lundi 25 mai 2020 relatif à l'aménagement d'une place de dépose EMS la Résidence - Eglise catholique et création d'un cheminement pédestre entre le ch. du Sillon et le ch. du Levant

pdf 1 Mb
09.06.2020 14:06:39

Préavis municipal à caractère d'urgence No 2020-08 du lundi 8 juin 2020 relatif à une demande de crédit pour financer une mesure de relance covid-19 en faveur des locataires commerciaux de la Commune

pdf 977 Kb
09.06.2020 14:13:17

Préavis municipal No 2020-05 du lundi 20 avril 2020 relatif au rapport de gestion pour l’exercice 2019 et aux comptes au 31 décembre 2019

pdf 17 Mb
13.05.2020 17:32:23

Rapport-préavis municipal N° 2020-04 du lundi 9 mars 2020 relatif à la réponse au postulat de M. Clément Reber (PLR) du 28 mars 2019 demandant une analyse de la politique environnementale communale

pdf 2 Mb
05.05.2020 15:13:56

RETIRÉ - Préavis municipal N° 2020-02 à caractère d’urgence du lundi 2 mars 2020 relatif à la modification du plan de quartier « Margencel »

pdf 1 Mb
03.03.2020 15:57:26

Rapport-préavis municipal N° 2020-03 du lundi 2 mars 2020 relatif à la réponse au postulat de M. Philippe Pasche (PLR) du 16 décembre 2016 demandant une évaluation comparative des coûts de fonctionnement communaux

pdf 1 Mb
03.03.2020 15:59:21

Préavis 2020-01 du 13 janvier 2020 relatif à la vente ou la mise à disposition de la parcelle n° 1111, sise au chemin de l’Hôpital

pdf 6 Mb
28.01.2020 10:56:57

PV de la séance du Conseil communal du 28 mars 2019

pdf 9 Mb
22.01.2020 09:52:34

Procès-verbal de la séance du conseil communal du 31 octobre 2019 avec annexes

pdf 9 Mb
17.12.2019 15:47:33